Assurance auto tous risques — France

[1] Dommages propres: Conditional ↩

Couvre les dommages accidentels subis par le véhicule assuré résultant d'un choc avec un corps fixe ou mobile, d'un versement, ou d'autres événements accidentels; disponible uniquement en formule Tous risques. L'indemnité est limitée à la valeur de remplacement du véhicule estimée par l'expert, déduction faite de la franchise contractuelle indiquée aux Conditions Particulières.

Lorsque le véhicule est réparable : prise en charge du montant des réparations imputables à l'accident, dans la limite de la valeur de remplacement du véhicule estimée par l'expert, déduction faite du montant de la franchise le cas échéant.

[2] Total loss: Conditional ↩

Si le véhicule est irréparable ou volé non retrouvé et cédé à l'assureur : les véhicules achetés neufs depuis moins de 12 mois et ayant parcouru moins de 30 000 km, ou d'occasion depuis moins de 6 mois, sont indemnisés à la valeur effective d'achat; au-delà, l'indemnité est basée sur la valeur de remplacement à dire d'expert (VRADE) avec une valeur minimale garantie de 2 000 € quelle que soit la VRADE. Disponible en formules Tiers + et Tous risques.

Une valeur minimum d’indemnisation de 2 000 € est toutefois garantie quelle que soit la valeur de remplacement à dire d’expert.

[3] Perte partielle: Conditional ↩

Lorsque le véhicule est réparable, l'assureur prend en charge le montant des réparations imputables à un événement garanti, dans la limite de la valeur de remplacement du véhicule, déduction faite de la franchise applicable. Les périls spécifiques (bris de glace, incendie, vol, catastrophe naturelle/technologique, événement climatique) sont couverts dès la formule Tiers +, tandis que les dommages accidentels généraux (choc, versement, autres événements accidentels) nécessitent la formule Tous risques.

Lorsque le véhicule est réparable : prise en charge du montant des réparations imputables à l'accident, dans la limite de la valeur de remplacement du véhicule estimée par l'expert, déduction faite du montant de la franchise le cas échéant.

[4] Vol & braquage: Conditional ↩

Couvre le vol ou la tentative de vol du véhicule et de ses accessoires, sous réserve des conditions antivol (portières verrouillées, absence de clés laissées dans le véhicule, dispositif antivol agréé S.R.A 4 étoiles ou 6/7 clefs). Toujours garanti en cas de vol avec violence ou menace (home jacking, car jacking). Disponible en formules Tiers + et Tous risques.

Au titre du contrat, pour être garanti, vous devez : - ne pas avoir laissé dans, sous ou sur le véhicule, de clef, de carte électronique ou tout autre moyen assimilable permettant de le faire démarrer, - avoir fermé et verrouillé les portières et autres ouvertures, - avoir installé et utilisé les moyens de protection suivants : anti-démarrage électrique, électronique agréé S.R.A classé 4 étoiles (ou 6 et 7 clefs).

[5] Bris de glace: Conditional ↩

Couvre le remplacement du pare-brise, des glaces latérales, de la lunette arrière, des optiques de phares, du toit ouvrant et du toit panoramique; extensible aux clignotants, feux arrière et rétroviseurs en option. Une franchise spécifique s'applique au remplacement, mais l'indemnisation est intégrale si l'élément est réparé. Disponible en formules Tiers + et Tous risques.

La garantie couvre le remboursement des frais engagés à la suite du bris accidentel des éléments vitrés suivants : du pare-brise, des glaces latérales, de la lunette arrière, des optiques de phares avant, du toit ouvrant, du toit panoramique.

[6] Périls naturels: Conditional ↩

Couvre les dommages matériels directs résultant de catastrophes naturelles (après publication d'un arrêté interministériel), de catastrophes technologiques, et d'événements climatiques (tempête, grêle, inondation, coulée de boue, glissement de terrain, chute de pierres, avalanche, poids de la neige) lorsqu'ils ne sont pas déclarés en catastrophe naturelle. Une franchise réglementaire de 380 € s'applique aux sinistres catastrophe naturelle pour les véhicules terrestres à moteur; aucune franchise n'est appliquée en catastrophe technologique. Disponible en formules Tiers + et Tous risques.

Pour les événements relevant de la garantie « catastrophe naturelle », la franchise est fixée par voie réglementaire. Aucune franchise n'est appliquée aux événements relevant de la garantie « catastrophe technologique ».

[7] Vandalisme: Conditional ↩

Couvre les actes isolés de vandalisme (tags, graffitis, inscriptions non autorisées et autres détériorations du véhicule), à l'exclusion des actes commis par le conjoint, le concubin, le partenaire pacsé ou les enfants à charge. Disponible uniquement en formule Tous risques.

Sont garantis les actes isolés suivants : tags, graffitis, inscriptions non autorisées ainsi que toute autre détérioration du véhicule.

[8] Assistance routière: 180 € ↩

Assistance en cas de panne disponible 24h/24, 7j/7 à partir de 0 km (ou 50 km selon l'option choisie) du domicile, et assistance en cas d'accident ou de vol à 0 km du domicile, incluse dans les trois formules (Tiers, Tiers +, Tous risques). Les frais de dépannage/remorquage sont pris en charge à concurrence de 180 €, le coût des pièces détachées restant à la charge du bénéficiaire.

Les frais de dépannage ou de remorquage sont pris en charge par IMA ASSURANCES à concurrence de 180 €, le coût des pièces détachées restant à la charge du bénéficiaire.

[9] Replacement vehicle: Couvert ↩

Un véhicule de remplacement est fourni pendant 7 jours consécutifs en cas d'accident ou de vol, inclus dans les trois formules (Tiers, Tiers +, Tous risques); cette durée peut être étendue à 20 jours en cas de panne, d'accident ou de vol si cette option est souscrite. En cas d'indisponibilité de véhicule de remplacement, une indemnité forfaitaire de 40 € par jour est versée jusqu'à sa mise à disposition.

le bénéficiaire peut disposer d'un véhicule de remplacement pour la durée des réparations dans la limite de 7 jours consécutifs (ou 20 jours si l'option a été souscrite)... En cas d'indisponibilité de véhicule de remplacement, une indemnité forfaitaire de 40 € par jour sera versée jusqu'à la mise à disposition d'un véhicule.

[10] Accident du conducteur: Couvert ↩

Couvre les frais médicaux, un capital incapacité permanente (proportionnel au taux d'AIPP au-delà du seuil fixé aux conditions particulières) et des capitaux décès (conjoint/concubin et enfants à charge, frais d'obsèques) résultant d'un accident survenu en conduisant le véhicule assuré. Incluse dans les trois formules (Tiers, Tiers +, Tous risques) et acquise même si le conducteur est responsable de l'accident. Les montants des capitaux sont fixés aux conditions particulières; les conditions générales illustrent un exemple de calcul avec un capital de 450 000 € pour un taux d'AIPP de 20 %, sans que ce montant constitue un plafond contractuel garanti.

La garantie est accordée, quelle que soit la formule d'assurance choisie, en cas d'accident occasionnant des blessures ou entraînant le décès.

[11] Dommages propres: Couvert ↩

Garantit les dommages subis par le véhicule assuré en cas de collision avec un autre véhicule, de choc avec un corps fixe ou mobile, de versement sans collision préalable, ou d'inondation imprévisible, quelle que soit la responsabilité du conducteur. Aucun plafond monétaire fixe n'est indiqué dans les conditions générales ; l'indemnisation est limitée à la valeur économique du véhicule au jour du sinistre, déduction faite de la franchise applicable (montant fixé aux Conditions particulières). Incluse dans les formules Tous Risques Essentielle, Équilibre et Étendue ; non disponible dans les formules Tiers.

Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant : de la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules ; du choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré ;

[12] Total loss: — ↩

Sans l'option, un véhicule volé ou détruit est indemnisé dans la limite de sa valeur économique (à dire d'expert) au jour du sinistre. Avec l'option « Indemnisation renforcée », les véhicules de moins de 2 ans (à compter de leur première mise en circulation) sont indemnisés à la valeur d'achat, et les véhicules de 2 ans et plus à la valeur à dire d'expert majorée de 20 % (minimum 1 000 €), dans la limite de la valeur d'achat. Cette option est en option dans la formule Tous Risques Essentielle et incluse dans les formules Tous Risques Équilibre et Étendue.

Véhicule de 2 ans et + Valeur à dire d'expert + 20 % avec un minimum de 1 000 € dans la limite de la valeur d'achat

[13] Perte partielle: Couvert ↩

Si le véhicule est réparable, AXA règle le montant des réparations évalué par l'expert (sur la base de la facture acquittée), dans la limite de la valeur économique du véhicule au jour du sinistre, déduction faite de l'éventuelle franchise. Si l'assuré choisit de ne pas faire réparer le véhicule, AXA règle le coût estimé des réparations sans dépasser la différence entre la valeur avant et après sinistre. Aucun plafond fixe n'est indiqué ; l'indemnisation est bornée par la valeur du véhicule.

Nous réglons entre vos mains le montant des réparations évalué par l'expert sur la base de la facture acquittée, dans la limite de la valeur économique du véhicule au jour du sinistre déduction faite de l'éventuelle franchise.

[14] Vol & braquage: Couvert ↩

Garantit la disparition ou la détérioration du véhicule assuré à la suite d'un vol ou d'une tentative de vol, sous réserve d'indices sérieux d'effraction. L'indemnisation est réduite à 70 % du montant des dommages si les clés/cartes étaient laissées à l'intérieur ou sur le véhicule, ou si le véhicule n'était pas équipé du système de géolocalisation antivol requis en état de fonctionnement. Aucun plafond monétaire fixe n'est indiqué ; l'indemnisation est bornée par la valeur du véhicule. Incluse (garantie « Incendie et vol ») à partir de la formule Tiers Étendue.

Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant de sa disparition ou de sa détérioration à la suite d'un vol ou d'une tentative de vol ainsi que ceux résultant de la disparition ou de la détérioration des éléments volés indépendamment du véhicule s'ils entrent dans la définition du véhicule assuré.

[15] Bris de glace: Couvert ↩

Garantit les frais de réparation et/ou de remplacement engagés à la suite d'un bris du pare-brise, de la vitre arrière, des vitres latérales, du toit ouvrant ou non, et de l'ensemble des feux avant. Sont exclus l'ensemble des feux arrière, les miroirs des rétroviseurs extérieurs et tout autre élément en verre ou verre organique. Pour être garanti, le sinistre doit être déclaré avant toute réparation ou remplacement. Le montant de la franchise applicable est indiqué aux Conditions particulières.

Nous garantissons les frais de réparation et/ou de remplacement engagés à la suite d'un bris des éléments en verre du véhicule, glaces ou verres organiques suivants : pare-brise ; vitre arrière ; vitres latérales ; toit ouvrant ou non ; ensemble des feux avant.

[16] Périls naturels: Couvert ↩

Garantit les dommages matériels directs subis par le véhicule causés par une catastrophe naturelle reconnue par arrêté ministériel publié au Journal Officiel. Une franchise légale de 380 € par véhicule endommagé s'applique (franchise supérieure pour les véhicules à usage professionnel si prévue au contrat). Aucun plafond au-delà de la valeur du véhicule n'est indiqué. Incluse à partir de la formule Tiers Essentielle.

Nous garantissons conformément aux articles L 125-1 et suivants du Code des assurances, dans les limites prévues ci-après les dommages matériels directs causes aux corps de véhicules terrestres à moteur contre les effets des catastrophes naturelles

[17] Vandalisme: Couvert ↩

Les dommages de vandalisme subis par le véhicule assuré sont couverts au titre de la même garantie « Dommages tous accidents et vandalisme » que les dommages accidentels. Aucun plafond monétaire fixe n'est indiqué ; l'indemnisation est bornée par la valeur économique du véhicule, déduction faite de la franchise. Incluse uniquement dans les formules Tous Risques Essentielle, Équilibre et Étendue.

Dommages tous accidents et vandalisme

[18] Assistance routière: 185 € ↩

Assistance dépannage/remorquage 24h/24 et 7j/7 du lieu d'immobilisation jusqu'au garage le plus proche, prise en charge à hauteur de 185 € TTC, déclenchée par une panne, un accident, un incendie, un vol, un vandalisme, un bris de glace, un attentat, un événement climatique, une catastrophe naturelle ou technologique, une crevaison, une erreur de carburant, ou la perte/le bris/le vol des clés. AXA s'engage à intervenir en moins d'une heure en France métropolitaine ou à Monaco, sous peine d'une indemnité de 30 € en cas de dépassement. Incluse par défaut dans les six formules (une franchise kilométrique peut s'appliquer en cas de panne selon la formule, supprimée avec le Pack tranquillité).

L'assisteur organise et prend en charge, à concurrence de 185 € TTC, le dépannage ou le remorquage du lieu d'immobilisation jusqu'au garage le plus proche.

[19] Replacement vehicle: 7 jours – 30 jours ↩

Met à disposition un véhicule de prêt de type citadine si le véhicule assuré est immobilisé plus de 24 heures : jusqu'à 7 jours en cas de panne, jusqu'à 15 jours en cas d'accident, d'incendie, de vandalisme, de catastrophe naturelle, d'événement climatique ou technologique, et jusqu'à 30 jours en cas de vol non retrouvé dans les 24 heures. Si aucun véhicule de prêt n'est disponible ou si les conditions d'éligibilité ne sont pas remplies, AXA verse une indemnité de 40 € TTC par jour (120 € TTC par jour pour un véhicule aménagé/utilitaire). En option dans les formules Tiers Mini, Tiers Essentielle, Tiers Étendue et Tous Risques Essentielle ; incluse dans les formules Tous Risques Équilibre et Étendue.

L'assisteur prend en charge et met à votre disposition un véhicule de prêt de type citadine si le véhicule est immobilisé plus de 24 heures : à la suite d'une panne, sans excéder 7 jours ;

[20] Accident du conducteur: 250 000 € ↩

Indemnise le préjudice corporel du conducteur lui-même (ou, en cas de décès, ses ayants droit) à la suite d'un accident de la circulation, selon les règles du droit commun français, jusqu'à un plafond de base de 250 000 € inclus dans toutes les formules. Une option « Pack tranquillité » porte ce plafond à 500 000 €, 1 000 000 € ou 2 000 000 €. Une franchise de 10 % s'applique au titre du déficit fonctionnel permanent lorsque le taux d'A.I.P.P. est supérieur à 10 % ; aucune indemnité n'est due à ce titre si le taux d'A.I.P.P. est égal ou inférieur à 10 %. Une avance immédiate jusqu'à 3 000 € est versée pour les frais d'obsèques en cas de décès.

Garantie du conducteur (250 000 €) ;

[21] Dommages propres: Couvert ↩

Les dommages accidentels subis par le véhicule assuré, y compris la grêle, sont couverts dans les formules Tous Risques Initial et Tous Risques Intégrale ; l'indemnisation ne peut excéder la valeur du véhicule, déduction faite de la franchise indiquée dans la confirmation d'adhésion.

Les dommages accidentels, la grêle. […] Panne + : indemnisation des réparations (pièces et main-d’œuvre selon le barème constructeur, y compris les frais de diagnostic) du véhicule assuré en cas de panne électronique, mécanique et électrique d’origine aléatoire (à l’exception des exclusions mentionnées dans vos conditions générales).

[22] Total loss: — ↩

En cas de vol (véhicule non retrouvé dans les 30 jours) ou de perte totale du véhicule cédé à Pacifica, l'indemnisation est calculée en valeur d'achat pour les véhicules de moins de 3 ans, et en valeur à dire d'expert majorée de 50 % pour les véhicules plus anciens, avec un minimum d'indemnisation garanti de 1 600 € (dans la limite de la valeur d'achat). Cette garantie est incluse en standard dans la formule Tous Risques Intégrale, mais n'est disponible qu'en option payante dans la formule Tous Risques Initial.

L'indemnisation+ : en cas de vol (véhicule non retrouvé dans les 30 jours) ou de perte totale du véhicule (véhicule cédé à Pacifica), indemnisation en valeur d'achat pour les véhicules de moins de 3 ans, et en valeur à dire d'expert majorée de 50 % pour les véhicules de plus de 3 ans, avec un minimum d'indemnisation de 1 600 € (dans la limite de la valeur d'achat.)

[23] Perte partielle: Couvert ↩

Les dommages accidentels réparables subis par le véhicule sont remboursés sur la base du barème constructeur pièces et main-d'œuvre en France (ou du barème équivalent applicable à l'étranger dans les limites territoriales du contrat) ; le remboursement est plafonné à la valeur vénale du véhicule au jour du sinistre, aucun plafond monétaire distinct n'étant fixé.

[24] Vol & braquage: Covered ↩

Le vol et le vandalisme du véhicule assuré sont couverts dans les deux formules Tous Risques. Dans la formule Tous Risques Intégrale (et dans la formule Tous Risques Initial uniquement avec l'option Indemnisation+), un véhicule volé et non retrouvé dans les 30 jours est indemnisé en valeur d'achat (jusqu'à 3 ans) ou en valeur à dire d'expert majorée de 50 % (au-delà de 3 ans), avec un minimum de 1 600 € dans la limite de la valeur d'achat. La garantie ne s'applique pas si tous les accès du véhicule n'étaient pas verrouillés.

Si vous avez souscrit l’option et qu’elle est portée sur votre confirmation d’adhésion : Indemnisation+ : en cas de vol (véhicule non retrouvé dans les 30 jours) ou de perte totale du véhicule (lorsque le véhicule est cédé à PACIFICA), indemnisation en valeur d’achat pour les véhicules jusqu’à 3 ans, et en valeur à dire d’expert majorée de 50 % pour les véhicules de plus de 3 ans, avec un minimum d’indemnisation de 1 600 € (dans la limite de la valeur d’achat).

[25] Bris de glace: Couvert ↩

Le bris du pare-brise, des vitres latérales, de la lunette arrière, des optiques de phares avant, phares antibrouillards, du toit ouvrant et du toit panoramique est couvert sans franchise dans les deux formules Tous Risques.

Le bris de glaces sans franchise.

[26] Périls naturels: Couvert ↩

Les dommages résultant de catastrophes naturelles, catastrophes technologiques et attentats officiellement constatés sont couverts dès lors que le contrat comporte une garantie dommages au véhicule ; la franchise pour les catastrophes naturelles/technologiques est la franchise légale fixée par arrêté interministériel, et la garantie pour ces événements ne s'applique qu'en France métropolitaine.

Catastrophe Naturelles, technologiques et attentats : Franchise légale fixée par arrêté interministériel. […] Sauf pour les garanties Catastrophes Naturelles, Catastrophes Technologiques et Attentats hors France Métropolitaine.

[27] Vandalisme: Couvert ↩

Les dommages causés par vandalisme au véhicule assuré sont couverts dans les deux formules Tous Risques, sous réserve d'une franchise de 200 € à 750 € selon le véhicule, comme indiqué dans le document d'information officiel du produit.

Tempête, Grêle, Neige, Incendie, Vol, Vandalisme, Dommages accidentels : Franchise de 200 € à 750 € en fonction du véhicule.

[28] Assistance routière: Conditional ↩

L'assistance au véhicule s'applique dès 0 km du domicile ou du lieu de garage habituel en cas d'accident, d'incendie, de vol ou de tentative de vol dans les deux formules ; pour les pannes, la formule de base Tous Risques Initial applique un seuil de 25 km sauf souscription de l'option « Assistance+ » (0 km également pour la panne, plus véhicule de remplacement, SOS panne et second diagnostic), alors que la formule Tous Risques Intégrale inclut cette assistance renforcée 0 km pour tous les événements, y compris la panne, en standard.

L'assistance aux véhicules dès 0 km du domicile habituel en cas d'accident, d'incendie, de vol ou de tentative de vol, et dès 25 km en cas de panne.

[29] Replacement vehicle: Conditional ↩

Un véhicule de location de remplacement est mis à disposition pendant 12 jours maximum en cas de panne, accident, incendie ou tentative de vol, et jusqu'à 30 jours en cas de vol. Cet avantage fait partie de l'option payante « Assistance+ » dans la formule Tous Risques Initial, mais est inclus en standard dans la formule Tous Risques Intégrale.

Un véhicule de location jusqu'à 12 jours en cas de panne, accident, incendie, tentative de vol, et jusqu'à 30 jours en cas de vol.

[30] Accident du conducteur: 1 000 000 € ↩

La protection corporelle du conducteur, sans franchise et sans seuil d'intervention, jusqu'à 1 million d'euros.

[31] Dommages propres: Couvert ↩

Couvre tous les dommages matériels subis par le véhicule assuré suite à tout accident, que le conducteur assuré soit responsable ou non, y compris les accidents sans tiers identifié. Inclus uniquement dans la formule Tous Risques.

Le niveau de protection maximum. En plus des garanties de la formule Tiers + dommages, cette formule vous protège des dommages causés à votre véhicule, que vous en soyez responsable ou non.

[32] Total loss: Couvert ↩

En cas de destruction totale ou de vol, le véhicule est indemnisé à la valeur d'achat s'il a moins d'un an (formule Tous Risques standard) ; en option, valeur d'achat jusqu'à 3 ou 5 ans, puis valeur à dire d'expert majorée jusqu'à 10 ans. Indemnité minimale de 1 500 € même en formule Tiers pour un sinistre non responsable avec tiers identifié.

L’indemnisation est égale à la Valeur d’achat du véhicule assuré sans dépasser le prix du catalogue constructeur (options comprises et remise déduite) sur la base de la facture acquittée, pendant les 12 premiers mois suivant la date de première mise en circulation . […] 5.11 GARANTIE DE LA VALEUR D’ACHAT JUSQU’AUX 3 ANS DU VÉHICULE PUIS VALEUR À DIRE D’EXPERT MAJORÉE JUSQU’À SES 10 ANS (proposée en option pour la formule Tous risques) […] Si le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule avant sinistre : l’indemnisation est de 1500 minimum.

[33] Perte partielle: Couvert ↩

Les dommages partiels causés par un accident sont couverts dans la formule Tous Risques. En cas d'accident non responsable avec tiers identifié, les dommages partiels sont couverts dans toutes les formules par le remboursement des pièces endommagées.

[34] Vol & braquage: Couvert ↩

Couvre le vol avec effraction caractérisée du véhicule fermé, la tentative de vol, l'abus de confiance, la menace de violence et le vol isolé des roues et pneus (jusqu'à 1 500 € si munis d'un écrou antivol). Contenu couvert jusqu'à 1 500 € par défaut. Véhicule ouvert ou clés disponibles : non couvert. Dépôt de plainte obligatoire. Indemnité réduite de 50 % si les pièces justificatives requises (ex : doubles d'origine des clés) ne sont pas fournies. Disponible à partir de la formule Tiers+Dommages.

Le vol isolé des pneus et des roues du véhicule (s’ils sont protégés par un écrou antivol) est couvert dans la limite de 1 500 €. Le contenu est couvert par défaut jusqu'à 1 500 €.

[35] Bris de glace: Couvert ↩

Couvre le pare-brise, les vitres latérales, la lunette arrière, le toit ouvrant et les feux avant. Les feux arrière et rétroviseurs ne sont pas inclus dans la garantie de base mais peuvent être ajoutés via l'option 'Rétroviseurs et optiques arrière' (disponible en Tiers+Dommages et Tous Risques). Les capteurs intégrés au pare-brise sont couverts. Disponible à partir de la formule Tiers+Dommages.

L'option « Rétroviseurs et optiques arrière » est disponible en formules Tiers+Dommages et Tous risques.

[36] Périls naturels: Couvert ↩

Couvre les dommages causés par les tempêtes, la grêle, la neige, les inondations et les catastrophes naturelles officiellement reconnues (publication au Journal Officiel requise). Franchise légale applicable : 380 € pour la plupart des catastrophes naturelles, 1 520 € pour les sinistres liés à la sécheresse/réhydratation des sols. Disponible à partir de la formule Tiers+Dommages.

1 520 € en cas de sinistre catastrophe naturelle « sécheresse » (sinistres liés aux mouvements de terrain dus à la sécheresse ou à la réhydration des solds). 380 € dans tous les autres cas de sinistres catastrophes naturelles.

[37] Vandalisme: Couvert ↩

Le vandalisme est inclus dans la garantie dommages tous accidents de la formule Tous Risques. L'assuré est indemnisé même si l'auteur n'est pas identifié, sous réserve d'une franchise. Les dommages de vandalisme non officiellement reconnus peuvent faire l'objet d'une exclusion partielle.

Le vandalisme est inclus dans la garantie Dommages tous risques.

[38] Assistance routière: Couvert ↩

Incluse dans toutes les formules. En formule Tous Risques, l'assistance est 0 km en cas d'accident et de panne. En Tiers+Dommages, une franchise kilométrique de 30 km s'applique en cas de panne (option 0 km disponible en option payante). En formule Tiers, franchise de 30 km en cas de panne. L'assistance accident est toujours 0 km quelle que soit la formule. Couvre le remorquage, la réparation sur place, la perte de clés, l'erreur de carburant et la crevaison (selon formule). L'assistance est déléguée à et gérée par Mutuaide Assistance.

Immobilisation de votre véhicule suite à une panne Franchise de 30 km*. Franchise de 30 km*. Pas de franchise . Pas de franchise . […] Immobilisation de votre véhicule suite à : un accident , un vol, une tentative de vol , un incendie, une explosion, une émeute, un mouvement populaire, un attentat, un acte de terrorisme, un événement climatique, une catastrophe naturelle ou technologique Pas de franchise . Pas de franchise . Pas de franchise . Pas de franchise . […] Mutuaide Assistance organise et prend en charge, dans les mêmes conditions, les frais de dépannage et de remorquage en cas d’erreur de carburant, panne de carburant, crevaison, perte, casse, vol ou enfermement des clés sauf pour les contrats comportant une franchise de 30 km (formules Tiers simple et Tiers+Dommages sans souscription de l’option « Rachat de la franchise assistance en cas de panne »).

[39] Replacement vehicle: Couvert ↩

Un véhicule de remplacement (catégorie D/E équivalente) est mis à disposition dans la formule Tous Risques en cas de vol, panne ou accident, pendant 30 jours maximum. Un service voiturier est également disponible. En Tiers et Tiers+Dommages, le véhicule de remplacement n'est pas inclus dans la formule de base mais est disponible via l'option 'Assistance Plus'.

[40] Accident du conducteur: 500 000 € ↩

Inclus dans les trois formules (Tiers, Tiers+Dommages, Tous Risques). Couverture standard jusqu'à 500 000 € pour décès ou dommages corporels entraînant une invalidité permanente supérieure à 11 % d'AIPP. L'option 'Protection Corporelle Plus' porte le plafond à 1 000 000 € et couvre le conducteur et les membres de son foyer. Indemnité réduite de 25 % en cas de non-port de la ceinture de sécurité.

Montant de la garantie protection du conducteur 500 000 ou 1 000 000 € Seuil AIPP (en inclusion) 11 % En cas de sinistre, l'indemnité est réduite de 25 % pour défaut d'utilisation de la ceinture de sécurité.

[41] Dommages propres: Conditional ↩

Couvre les dommages subis par le véhicule assuré lors de tout accident (responsable, tiers non identifié, vandalisme) quelle que soit la responsabilité, indemnisés à hauteur de la valeur du véhicule au jour du sinistre, limitée à sa valeur d'achat. Disponible uniquement dans les formules Tous Risques et Tous Risques Maxi.

les dommages subis par le véhicule assuré lorsque ces dommages résultent d’un choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré ou du versement du véhicule survenus au cours de la circulation et alors que le véhicule était sous la garde de l’Assuré ou de toute autre personne autorisée par celui-ci.

[42] Total loss: Conditional ↩

Si le véhicule est déclaré économiquement irréparable ou volé et non retrouvé, l'indemnisation est de 100 % de sa valeur au jour du sinistre (limitée à la valeur d'achat), déduction faite de la franchise, en Tous Risques et Tous Risques Maxi quelle que soit la responsabilité ; en Tiers Maxi, uniquement si déclenchée par une garantie couverte (vol, incendie, tempête, catastrophe naturelle).

Vol du véhicule non retrouvé Pas d’indemnisation 100% de la valeur du véhicule moins 100% de Franchise

[43] Perte partielle: Conditional ↩

Les frais de réparation sont remboursés à hauteur du coût des pièces et de la main d'œuvre selon les outils de chiffrage de l'assureur ; pour les garanties couvertes dès Tiers Maxi (incendie, vol, bris de glace, tempête/catastrophe naturelle) les réparations sont prises en charge dès cette formule, tandis que les réparations suite à tout accident (Dommages Tous Accidents) ne sont couvertes qu'à partir de Tous Risques.

L’expert que nous missionnons évalue le coût des réparations et du remplacement des pièces détériorées en tenant compte des règles de l’art et de la réglementation, aux meilleures conditions économiques locales.

[44] Vol & braquage: Conditional ↩

Indemnise la valeur du véhicule volé et non retrouvé, ou les frais de réparation des dommages entre le vol et sa découverte, plafonnée à la valeur du véhicule au moment du vol (limitée à la valeur d'achat) ; nécessite la preuve que le véhicule était verrouillé/protégé ou que le vol a été commis avec violence. Disponible à partir de la formule Tiers Maxi.

Nous indemnisons la valeur du véhicule volé et non retrouvé ou le coût des réparations des dommages causés au véhicule entre le Vol et sa découverte, si le Vol a été commis : • sans l’aide des dispositifs de déverrouillage ou de démarrage du véhicule alors qu’ensemble les portes du véhicule étaient verrouillées, l’habitacle clos et ses systèmes de protection anti-démarrage activés.

[45] Bris de glace: Conditional ↩

Couvre la réparation ou le remplacement du pare-brise, de la lunette arrière et des vitres latérales (plus les optiques avant et le toit vitré en Tous Risques Maxi). L'indemnisation en cas de réparation est plafonnée à 100 € par sinistre quel que soit le nombre d'impacts ; le remplacement est remboursé au coût des pièces et de la main d'œuvre. Disponible à partir de la formule Tiers Maxi.

En cas de Bris de glace du véhicule assuré, nous garantissons selon la formule choisie, les frais de réparation et/ou de remplacement engagés à la suite d’un bris des éléments en verre du véhicule, Glaces ou verres organiques livrés d’origine par le constructeur.

[46] Périls naturels: Conditional ↩

Couvre les dommages matériels directs résultant de catastrophes naturelles constatées par arrêté, d'événements climatiques exceptionnels (tempête/grêle/neige) et de catastrophes technologiques, plafonnés à la valeur du véhicule ; une franchise fixe de 380 € s'applique aux sinistres catastrophes naturelles et tempête. Disponible à partir de la formule Tiers Maxi.

Pour les véhicules assurés le montant de la Franchise applicable pour chaque événement, aux dommages matériels directs définis au troisième alinéa de l’article L 125-1 du Code des assurances est fixé à 380 euros.

[47] Vandalisme: Conditional ↩

L'incendie du véhicule ayant pour origine un acte de vandalisme est couvert dès la formule Tiers Maxi au titre de la garantie Incendie ; les dommages de vandalisme général (hors incendie), tels que rayures ou bosses sans responsable identifié, ne sont couverts qu'au titre des Dommages Tous Accidents dans les formules Tous Risques et Tous Risques Maxi, sous réserve d'un dépôt de plainte.

sous réserve de la justification d’un dépôt de plainte, les Dommages matériels résultant d’un acte de Vandalisme, d’émeutes ou de mouvements populaires causés sans autre mobile que la volonté de détériorer ou de détruire.

[48] Assistance routière: 185 € ↩

Les frais de dépannage/remorquage sont remboursés à hauteur de 185 € par voyage ; l'assistance s'applique dès 0 km du domicile en cas d'accident, de vol ou d'incendie, et à partir de 50 km du domicile en cas de panne ou de crevaison dans les formules de base. L'assistance étendue 0 km (panne, crevaison, clefs perdues/brisées/volées, panne de charge électrique) est incluse en Tous Risques Maxi et proposée en option (avec un délai de carence de 30 jours) dans les trois autres formules.

Frais de dépannage ou de remorquage: 185€ par voyage

[49] Replacement vehicle: Couvert ↩

Un véhicule de prêt dans un garage partenaire pendant les réparations est inclus dans les quatre formules. Le véhicule de prêt étendu (disponible sous 24h également en cas de panne, vol ou véhicule irréparable) est inclus en Tous Risques Maxi et proposé en option dans les autres formules, pour 7 jours (panne, limité à 2/an), 15 jours (dommages accidentels ou irréparabilité) ou 30 jours (vol non retrouvé), durées non cumulables.

une durée de 7 jours maximum si le véhicule est immobilisé plus de 24 heures à la suite d’une Panne, dans la limite de 2 Pannes par année civile; ... une durée maximum de 30 jours à la suite d’un vol, si le véhicule n’est pas retrouvé dans les 24 heures.

[50] Accident du conducteur: 400 000 € – 1 500 000 € ↩

Indemnise les blessures du conducteur (ou les ayants droit en cas de décès) lorsqu'il est au moins partiellement responsable de l'accident, dès lors que le taux d'AIPP dépasse 10 %. Le plafond est de 400 000 € en Tiers, Tiers Maxi et Tous Risques, et de 1 500 000 € en Tous Risques Maxi (ou via les options Protection Personnelle / Assistance étendue 0 km dans les autres formules).

Garantie Personnelle du Conducteur 400000€ 400000€ 400000€ 1500000€

[51] Dommages propres: Couvert ↩

Dans le cadre des formules Tous Risques et Tous Risques Maxi, couvre les dommages accidentels subis par le véhicule assuré résultant d'un choc, d'un versement, d'une immersion, d'actes de vandalisme, d'émeutes et mouvements populaires, ou du bris concomitant de plusieurs éléments vitrés. L'indemnité correspond au coût de la remise en état, dans les limites de la garantie et de la valeur de remplacement du véhicule au jour du sinistre ; le montant de la franchise est indiqué aux Conditions personnelles.

[52] Total loss: Couvert ↩

Le véhicule est déclaré en perte totale lorsque le coût des réparations est supérieur à la valeur à dire d'expert, en cas de vol, ou lorsqu'il est techniquement irréparable. L'indemnité est basée sur la valeur de remplacement du véhicule (ou, pour les véhicules de moins de 12 mois, sur la valeur d'achat) au jour du sinistre, déduction faite de la franchise applicable ; la propriété du véhicule est transférée à l'assureur lors du règlement.

[53] Perte partielle: Couvert ↩

Les dommages partiels subis par le véhicule assuré sont indemnisés sur la base du coût de remise en état déterminé par l'expert de l'assureur, dans les limites de la garantie, déduction faite de la franchise applicable ; les jantes hors série sont garanties à hauteur de la valeur des jantes de série et les appareils autoradio-vidéo-GPS de série sont garantis selon un barème de vétusté.

[54] Vol & braquage: Couvert ↩

Couvre la disparition ou la détérioration du véhicule assuré résultant d'un vol ou d'une tentative de vol par effraction, effraction du garage privatif fermé à clé, menace ou violence envers le propriétaire ou le gardien, détournement à la suite d'un abus de confiance, ou tentative de vol par effraction. L'assuré doit apporter la preuve des circonstances du vol ; les dispositifs antivol ou le marquage exigés aux Conditions personnelles doivent être justifiés par une facture d'achat en cas de sinistre.

[55] Bris de glace: Couvert ↩

Couvre le coût de réparation ou de remplacement du pare-brise, de la lunette arrière, des glaces latérales, des éléments optiques avant et des clignotants avant prévus au catalogue du constructeur, ainsi que, s'ils sont en verre ou en matière translucide, le toit ouvrant et les protections de phares avant, en cas de bris accidentel. Sont exclus les miroirs de rétroviseurs, les feux et clignotants arrière, ainsi que le bris concomitant de plusieurs éléments vitrés (couvert au titre des Dommages Tous Accidents). Une option sans franchise est disponible.

[56] Périls naturels: Conditional ↩

Si une garantie dommages a été souscrite, couvre les dommages matériels directs causés au véhicule par la grêle, l'inondation, le glissement ou l'affaissement de terrain, les coulées de boue, ou l'avalanche non qualifiés de 'Catastrophe Naturelle', ainsi que les dommages résultant d'évènements reconnus 'Catastrophes Naturelles' par arrêté interministériel. La garantie catastrophes naturelles ne peut être mise en jeu qu'après publication au Journal Officiel de l'arrêté constatant l'état de catastrophe naturelle, et la franchise est fixée et révisée par les pouvoirs publics.

[57] Vandalisme: Couvert ↩

Incluse dans la garantie Dommages Tous Accidents des formules Tous Risques, couvre les dommages causés volontairement au véhicule sans autre motif que l'intention de détériorer ou de nuire, y compris les dommages survenus lors d'émeutes ou de mouvements populaires.

[58] Assistance routière: 230 € ↩

Incluse dans la Garantie Assistance de base rattachée au contrat automobile : prend en charge le dépannage sur place ou le remorquage du véhicule vers le garage réparateur le plus proche, à concurrence de 180€ T.T.C. en France métropolitaine et jusqu'à 230€ T.T.C. à l'étranger et sur autoroutes, sous réserve de la franchise kilométrique indiquée aux Conditions personnelles. La prise en charge dès 0 km, un plafond de remorquage majoré (jusqu'à 3 000€/an) et des prestations d'assistance véhicule complémentaires sont disponibles via les options Assistance Initiale/Intégrale/Maximale.

[59] Replacement vehicle: 3 000 € ↩

Réservée aux assurés âgés d'au moins 21 ans et titulaires du permis de conduire depuis au moins 2 ans. Dans le cadre de la formule 'Tous Risques', cette prestation n'est accordée que si elle est mentionnée aux Conditions personnelles ; elle est incluse automatiquement dans les formules 'Tous Risques Maxi', 'Tiers + bris de glace + vol' et 'Tiers + bris de glace'. Un véhicule de remplacement de catégorie A ou B est mis à disposition pendant 8 jours consécutifs maximum lorsque le véhicule est immobilisé plus de 24 heures en France pour des réparations nécessitant au moins 5 heures de main-d'œuvre à la suite d'un accident ou d'une tentative de vol, ou en cas de vol. Les options Assistance Intégrale/Maximale portent cette durée à 21 jours (accident/tentative de vol) ou 40 jours (vol non retrouvé), dans la limite de 3 000€ T.T.C.

[60] Accident du conducteur: 400 000 € – 800 000 € ↩

Indemnise les dommages corporels du conducteur selon les règles de droit commun de la responsabilité civile lorsqu'il est impliqué dans un accident, un incendie ou une explosion concernant le véhicule assuré. N'est indemnisé que si le déficit fonctionnel permanent est supérieur à 9%, ou en cas de décès (au profit des ayants droit) ; les pertes de gains professionnels actuels sont indemnisées à partir du 31ème jour d'arrêt d'activité, pendant 300 jours au maximum. Le plafond global est indiqué aux Conditions personnelles ; la documentation commerciale de l'assureur indique des plafonds de 400 000€ pour la formule Tous Risques et 800 000€ pour la formule Tous Risques Maxi.

[61] Dommages propres: Conditional ↩

Couvre les dommages accidentels subis par le véhicule assuré : choc contre un corps fixe ou mobile, versement ou retournement, même sans collision préalable ; disponible uniquement dans la formule « Tous Risques », sous réserve de la franchise indiquée aux Dispositions Particulières.

Nous* garantissons les dommages de nature accidentelle résultant des évènements suivants : • choc contre un corps fixe ou mobile, d’un versement ou renversement du véhicule même sans collision préalable, lorsqu’ils sont causés au véhicule assuré, à la remorque ou la caravane mentionnée aux Dispositions Particulières.

[62] Total loss: Conditional ↩

En cas de perte totale, l'indemnité de base correspond à la valeur de remplacement à dire d'expert (VRADE). Des options, disponibles uniquement en formule « Tous Risques », permettent une « Indemnisation en valeur d'achat » (valeur d'achat pendant 12, 24 ou 36 mois après la première mise en circulation) ou une « Indemnisation en valeur majorée » (VRADE majorée de 20 %, plafonnée à la valeur d'achat) au-delà de cette période.

si vous avez souscrit la garantie « Indemnisation en valeur d'achat* » et qu’un sinistre* survient pendant la période de validité de cette garantie mentionnée aux dispositions particulières, votre indemnité sera calculée conformément au paragraphe « Indemnisation en valeur d’achat* »

[63] Perte partielle: Conditional ↩

Lorsque le véhicule est réparable, l'indemnité correspond au coût de réparation ou de remplacement des pièces endommagées selon l'évaluation de l'expert, dans la limite de la valeur de remplacement à dire d'expert (VRADE) du véhicule au jour du sinistre ; un abattement de vétusté s'applique sur certaines pièces d'usure (freins, plaquettes, pot d'échappement, amortisseurs, pneumatiques) selon un barème kilométrique.

La garantie est accordée à concurrence du coût de la réparation ou du remplacement des pièces détériorées suivant l'évaluation de l'expert indépendant que nous* avons mandaté sans que le règlement puisse excéder la valeur de remplacement* à dire d’expert du véhicule au jour du sinistre*.

[64] Vol & braquage: Couvert ↩

Couvre le vol ou la tentative de vol du véhicule faisant suite à une effraction (y compris électronique), une agression, une ruse ou un cas de force majeure ; l'indemnité est calculée sur la valeur de remplacement à dire d'expert (ou la valeur d'achat pendant une période initiale si l'option correspondante est souscrite). Le remplacement des serrures/clés suite au vol des clés est pris en charge jusqu'à 500 € sans franchise, lorsqu'il résulte d'une agression ou de l'effraction du lieu où elles étaient conservées.

Nous* garantissons les dommages résultant du vol* du véhicule assuré, survenu dans l’une des conditions suivantes : • par suite d'effraction du véhicule assuré, de ses moyens de fermeture, y compris électronique du mécanisme de mise en route du véhicule assuré...

[65] Bris de glace: Couvert ↩

Couvre le coût de remplacement ou de réparation du pare-brise, des glaces latérales, de la lunette arrière, des toits vitrés/ouvrants ainsi que des optiques de phares avant, clignotants et antibrouillards avant, dans la limite de la valeur de remplacement selon le catalogue du constructeur ; une franchise réduite (et non nulle) s'applique lorsque la solution préconisée par le réparateur est une réparation plutôt qu'un remplacement complet. Les feux arrière et rétroviseurs sont exclus.

Nous* garantissons, dans la limite de la valeur de remplacement à neuf selon le catalogue du constructeur du véhicule, le coût du remplacement (pièces et main d’œuvre) ou de la réparation suite au bris de l’un des éléments suivants :

[66] Périls naturels: Couvert ↩

Couvre les dommages matériels directs résultant d'une catastrophe naturelle reconnue par arrêté (sous réserve de la franchise réglementaire fixée par arrêté ministériel) ainsi que d'autres événements liés aux forces de la nature non qualifiés de catastrophe naturelle (inondation, éboulement, chute de neige, glissement de terrain, grêle, tempête, ouragan, cyclone).

Nous* garantissons la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables subis par le véhicule assuré, ayant eu pour cause déterminante l'intensité anormale d'un agent naturel.

[67] Vandalisme: Conditional ↩

Couvre les dommages causés volontairement au véhicule assuré par un tiers (ne constituant ni un vol, ni une tentative de vol, ni un accident), sur présentation d'un récépissé de dépôt de plainte ; disponible uniquement en formule « Tous Risques ».

Nous* garantissons les dommages résultant d’un acte de vandalisme*, causés au véhicule assuré, sur présentation d'un récépissé de dépôt de plainte auprès des autorités compétentes.

[68] Assistance routière: 200 € – 300 € ↩

La garantie « Assistance » (optionnelle, souscrite en formule « 0 km » ou « 25 km ») couvre le dépannage sur place ou le remorquage vers le garage le plus proche, dans la limite de 200 € TTC (300 € sur autoroute ou voie à péage) ; la formule « 25 km » applique une franchise de 25 km à partir du domicile en cas de panne, panne de carburant ou panne d'énergie, franchise supprimée avec l'option « 0 km ».

Le coût de ce dépannage sur place, ou de ce remorquage, est pris en charge jusqu’à concurrence de 200 € TTC à l'exclusion des coûts engagés pour la réparation du Véhicule (pièces de rechange et main d'œuvre). Ce montant maximal est porté à 300 € TTC en cas d’intervention sur une voie appartenant au domaine d’état

[69] Replacement vehicle: Optional ↩

Garantie optionnelle mettant à disposition un véhicule de remplacement pendant l'immobilisation du véhicule assuré : la formule « Économique » fournit un véhicule de tourisme catégorie économique (3 portes) ou citadine (5 portes) pendant 5 jours maximum ; les formules « Particulier » et « Professionnel » fournissent un véhicule de catégorie équivalente pendant 8 jours (panne, erreur de carburant), 15 jours (accident, vandalisme, tentative de vol, catastrophe naturelle, incendie) ou 40 jours (vol) ; une indemnisation de 110 €/jour (dans les mêmes limites de durée) est possible en option Professionnel si le véhicule proposé ne convient pas à l'activité de l'assuré.

Si Vous avez souscrit l’Option Véhicule de remplacement Economique : Véhicule de remplacement : véhicule de tourisme de catégorie économique (3 portes) ou citadine (5 portes) pour une durée maximale de 5 jours.

[70] Accident du conducteur: 300 000 € – 1 000 000 € ↩

Couvre le préjudice corporel (ou le décès) du conducteur à la suite d'un accident de la circulation ou de violences subies lors d'un vol ou d'une tentative de vol du véhicule, indemnisé selon les règles du droit commun. Incluse dans toutes les formules à hauteur d'un capital minimal de 300 000 € avec un seuil d'atteinte permanente à l'intégrité physique et psychique (AIPP) de 10 % ; des options permettent de porter ce capital à 600 000 € (seuil 5 %) ou 1 000 000 € (sans seuil).

Jusqu'à 1 million d'euros sans franchise selon l'option souscrite, que vous soyez responsable ou non, et s'applique également au conducteur autorisé à conduire votre véhicule.

[71] Dommages propres: Conditional ↩

Couvre toutes les détériorations accidentelles subies par le véhicule assuré, y compris les pneumatiques lorsque leur détérioration est l'accessoire des dégâts causés au véhicule, ainsi que les frais justifiés de dépannage et de remorquage jusqu'au garage le plus proche. Cette garantie n'est incluse que dans les formules tous risques ; elle n'est pas disponible dans les formules au tiers. Aucun montant fixe n'est indiqué ; l'indemnisation est fondée sur le coût des réparations ou la valeur du véhicule selon les barèmes d'indemnisation par âge du véhicule.

Toutes les détériorations accidentelles subies par le véhicule assuré. Les pneumatiques sont couverts lorsque leur détérioration est l'accessoire des dégâts causés au véhicule ;

[72] Total loss: Covered ↩

Le règlement dépend de l'âge du véhicule : pour un véhicule neuf ou de moins d'un an, si le coût des réparations dépasse les 2/3 de la valeur d'achat d'origine, l'indemnité est la valeur à neuf si l'épave est cédée, ou la valeur réelle si le véhicule est conservé. Pour un véhicule de 1 à 5 ans, l'indemnité est la valeur de remplacement à dire d'expert, ou l'option valeur d'achat (plafonnée à l'argus majoré de 30 %) pendant 3 ans à compter de l'achat. Pour un véhicule de plus de 5 ans, si le véhicule est techniquement réparable et réparé, l'indemnité correspond à l'« Indemnisation Plus » (minimum 1 416 €, maximum valeur de remplacement majorée de 20 %, dans la limite du coût des réparations) ; sinon, valeur de remplacement à dire d'expert avec un minimum de 1 100 € (déduction faite de la valeur de l'épave), ou l'option valeur d'achat si celle-ci a été choisie.

Valeur réelle avec mini 1 100 U

[73] Perte partielle: Couvert ↩

Lorsque le coût des réparations est inférieur au seuil applicable (2/3 de la valeur d'achat d'origine pour un véhicule de moins d'un an, ou la valeur de remplacement à dire d'expert pour un véhicule plus ancien), l'indemnité est égale au coût réel des réparations (réparation ou remplacement des pièces à dire d'expert, y compris avec des pièces de réemploi si l'expert l'estime possible), sans plafond monétaire fixe indiqué dans le contrat.

COÛT DES RÉPARATIONS : ce coût comprend la réparation ou le remplacement des pièces endommagées, à dire d'expert, y compris lorsque l'expert l'estime possible avec l'utilisation de pièces de réemploi.

[74] Vol & braquage: Conditional ↩

Couvre la disparition ou la détérioration du véhicule assuré résultant du vol ou de la tentative de vol par effraction du véhicule ou de son garage, ou par violence à l'encontre du gardien/propriétaire, ainsi que les frais de récupération, de dépannage et de remorquage. Une garantie distincte couvre le vol isolé des éléments composant le véhicule (y compris les roues). Nécessite un système antivol si mentionné aux conditions personnelles et le respect des mesures de prévention (retrait des clés/badge électronique, blocage de la colonne de direction, fermeture des vitres/toit ouvrant, verrouillage des portières/capot/coffre). Non disponible dans la formule d'entrée de gamme au tiers ; incluse à partir de la formule au tiers étendu.

les dommages consécutifs à la disparition frauduleuse ou à la détérioration du véhicule assuré résultant du vol ou de la tentative de vol de ce véhicule par : - effraction du véhicule,

[75] Bris de glace: Conditional ↩

Couvre le bris isolé du pare-brise, des glaces de côté, de la lunette arrière, des glaces de portières et du toit panoramique non ouvrant, ainsi que les frais de réparation/remplacement correspondants et le remorquage si nécessaire. Exclut les blocs optiques de phares, les phares longue portée et antibrouillards, la glace du toit ouvrant, les rétroviseurs, les feux clignotants, les déflecteurs de porte et supports de rétroviseurs (couverts par la garantie bris isolé des optiques avant et du toit ouvrant si souscrite). Grâce au service PRESTO GLACE, la réparation d'un impact de pare-brise s'effectue sans franchise, sur le lieu de travail ou au domicile, uniquement pour les véhicules 4 roues de 3,5 tonnes et moins.

le bris isolé : - du pare-brise, - des glaces de côté, - de la lunette arrière, - des glaces de portières, - du toit panoramique non ouvrant.

[76] Périls naturels: Conditional ↩

Regroupe deux garanties : (1) Catastrophes naturelles, couvrant les dommages matériels directs non assurables résultant de l'intensité anormale d'un agent naturel, mise en jeu après publication d'un arrêté interministériel constatant l'état de catastrophe naturelle ; étendue aux affaissements de terrain dus à des cavités souterraines naturelles ou humaines ; et (2) Événements climatiques, couvrant tempête, inondation, éboulement/glissement de terrain, avalanche, chute de pierres et grêle lorsque l'événement n'est pas déclaré catastrophe naturelle. Les deux excluent les dommages indirects et la dépréciation.

la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables subis par le véhicule assuré et ayant pour cause déterminante l'intensité anormale d'un agent naturel

[77] Vandalisme: Conditional ↩

Étend, par extension aux seules garanties indiquées au tableau des montants de garantie et des franchises selon la formule choisie, la couverture aux détériorations accidentelles du véhicule assuré résultant d'actes causés avec la seule volonté de détruire ou de détériorer, ainsi que les frais justifiés de dépannage et de remorquage. En pratique proposée conjointement à la garantie dommages tous accidents dans les formules tous risques.

par extension aux seules garanties indiquées dans le tableau des montants de garantie et des franchises en fonction de la formule que vous avez choisie pour votre véhicule : toutes les détériorations accidentelles subies par le véhicule assuré lorsqu'elles résultent d'actes de vandalisme

[78] Assistance routière: 138 € – 230 € ↩

Incluse dans tout contrat Groupama Conduire : assistance dépannage/remorquage suite à immobilisation du véhicule (accident, panne, vol ou vandalisme), disponible 24H/24 et 7 jours/7 via Mutuaide Assistance. Une franchise kilométrique de 50 km à partir du domicile déclaré s'applique sauf en cas d'accident/vol/vandalisme, pour les frontaliers, ou si l'option « Assistance 0 km » (assistance panne au domicile) a été souscrite. Exemples de limites de prestations (valeurs non indexées) : frais de dépannage/remorquage 138 € TTC en France et 230 € TTC à l'étranger ; limites équivalentes en cas de perte, casse ou enfermement des clés.

Frais de dépannage et/ou remorquage en France 138 U TTC ... Frais de dépannage et/ou remorquage à l'étranger 230 U TTC

[79] Replacement vehicle: 7 jours – 30 jours ↩

Véhicule de prêt (catégorie mentionnée aux conditions personnelles) fourni en France métropolitaine en cas d'indisponibilité du véhicule assuré, pour une durée variable selon l'événement : jusqu'à 7 jours en cas de réparations suite à panne, jusqu'à 15 jours suite à un accident (jusqu'à 20 jours si le véhicule est déclaré épave), et jusqu'à 30 jours en cas de vol. Si aucun véhicule de prêt n'est disponible localement, une indemnité journalière est versée, ramenée à 35 € TTC par jour si seul un véhicule de catégorie inférieure peut être fourni. La formule enrichie « Auto Presto Privilège » n'est incluse en standard que dans la formule tous risques la plus complète et reste une option payante dans les autres formules ; le prêt gratuit d'un véhicule Auto Presto suite à accident nécessite également la souscription de la garantie « Dommages Tous Accidents » et que les réparations soient effectuées chez un réparateur partenaire.

une durée maximale de 30 jours si le véhicule assuré est volé.

[80] Accident du conducteur: 1 200 000 € ↩

Incluse automatiquement dans toutes les formules Groupama Conduire : couvre les atteintes corporelles ou le décès du conducteur assuré à la suite d'un accident de la circulation, responsable ou non, incluant l'indemnisation de l'incapacité temporaire et permanente (selon le barème de droit commun), les frais médicaux et de rééducation, les frais d'assistance de tierce personne, et, en cas de décès dans le délai d'un an, les frais d'obsèques et le préjudice moral/économique des ayants droit. L'indemnisation peut atteindre jusqu'à 1,2 million d'euros, revalorisée chaque année selon l'évolution du point AGIRC/ARRCO. La garantie s'applique lors de l'utilisation du véhicule, y compris sa mise en marche, sa réparation, son approvisionnement en carburant, le chargement/déchargement.

Une garantie "accident corporel du conducteur" qui va prendre en compte de nombreux préjudices financiers et corporels et pas seulement une partie comme c'est souvent le cas. Le montant de l'indemnisation (jusqu'à 1,2 M€) ( 7 ) qui vous est versé est fonction des préjudices subis à la suite de l'accident dont vous avez été victime au volant de votre voiture.

[81] Dommages propres: Optional ↩

Garantie optionnelle des dommages subis par le véhicule assuré à la suite d'un choc avec un autre véhicule, une personne ou un animal, la grêle, la neige ou des actes de vandalisme; une franchise s'applique sauf en cas de rachat total de franchise ou de souscription à l'option 'indemnisation plus'.

Actes de vandalisme, choc avec un autre véhicule ou une personne ou un animal, grêle, neige

[82] Total loss: Optional ↩

Indemnisation majorée, en option, par rapport à la valeur déterminée par un expert si le véhicule est économiquement irréparable ou volé.

Indemnisation majorée par rapport à la valeur déterminée par un expert si le véhicule est économiquement irréparable ou volé.

[83] Vol & braquage: Optional ↩

Garantie optionnelle du vol par effraction mécanique ou électronique du véhicule; une franchise s'applique sauf rachat total de franchise ou souscription à l'option 'indemnisation plus', et un dépôt de plainte est obligatoire.

Vol par effraction mécanique ou électronique du véhicule

[84] Bris de glace: Optional ↩

Garantie optionnelle de réparation ou remplacement du pare-brise, des rétroviseurs extérieurs et des feux arrière; une franchise s'applique sauf rachat.

Réparation ou remplacement du pare-brise Réparation ou remplacement des rétroviseurs extérieurs et feux arrières

[85] Périls naturels: Optional ↩

Garantie optionnelle des événements naturels en l'absence d'arrêté interministériel constatant l'état de catastrophe naturelle; la garantie Catastrophes Naturelles proprement dite est soumise à des dispositions contractuelles spécifiques.

Événements naturels, en l'absence d'arrêté interministériel constatant l'état de catastrophe naturelle

[86] Vandalisme: Optional ↩

Garantie optionnelle des actes de vandalisme, choc avec un autre véhicule, une personne ou un animal, grêle ou neige; une franchise s'applique sauf rachat.

Actes de vandalisme, choc avec un autre véhicule ou une personne ou un animal, grêle, neige

[87] Assistance routière: Couvert ↩

Garantie de base incluse couvrant les frais de remorquage et de dépannage, le retour ou rapatriement du véhicule retrouvé, et l'expertise en cas de sinistre à l'étranger; une version applique une franchise de 50 km en cas de panne.

Assistance au véhicule (frais de remorquage et de dépannage, retour ou rapatriement du véhicule retrouvé, expertise en cas de sinistre à l'étranger) avec une franchise de 50 km en cas de panne

[88] Replacement vehicle: Optional ↩

Prêt optionnel d'un véhicule de remplacement (catégorie A ou B ou équivalente selon les versions) pour une durée déterminée selon l'évènement (accident, vol, panne).

Prêt d'un véhicule de remplacement de catégorie A ou B ou équivalente pour une durée déterminée selon l'évènement (accident, vol, panne)

[89] Accident du conducteur: 1 000 000 € ↩

Garantie de base incluse couvrant les préjudices corporels subis par le conducteur, plafonnée à un montant maximum d'indemnités de 1 000 000 €.

Préjudices corporels subis par le conducteur jusqu'à 1 000 000 €

[90] Dommages propres: Couvert ↩

Garantie Dommages Tous Accidents couvrant la collision, la chute d'objets et le choc en stationnement, que le conducteur soit responsable ou non; l'indemnité est plafonnée à la valeur de remplacement du véhicule estimée par expert à la date du sinistre et ne peut excéder le prix d'achat réellement acquitté si celui-ci est supérieur, déduction faite de la franchise applicable.

Cette garantie couvre les dommages accidentels causés au Véhicule assuré dans les cas suivants : Collision contre un corps fixe ou en mouvement ; Collision contre un autre Véhicule ; Renversement du Véhicule assuré ; Chute de pierres, d'objets, de substances sur le Véhicule assuré en stationnement sur un emplacement autorisé ou en circulation ; Choc en stationnement sur un emplacement autorisé.

[91] Total loss: Couvert ↩

En cas de perte totale (vol non retrouvé ou coût de réparation supérieur à la valeur du véhicule), l'indemnité est limitée à la valeur de remplacement du véhicule à dire d'expert à la date du sinistre, déduction faite de la franchise, sans pouvoir excéder le prix d'achat réellement acquitté par l'assuré (hors don, achat aux enchères, héritage ou achat familial).

L'indemnité ne peut en aucun cas, être supérieure à la valeur de remplacement à dire d'expert du Véhicule assuré au jour du Sinistre, déduction faite du montant des Franchises indiquées aux Dispositions Particulières.

[92] Perte partielle: Couvert ↩

En cas de dommage partiel réparable, l'indemnité correspond au coût des réparations évalué aux tarifs pratiqués par les professionnels de l'automobile du secteur géographique, déduction faite de la franchise applicable, lorsque ce coût est inférieur à la valeur économique du véhicule avant sinistre; l'assuré a la liberté de choisir son réparateur.

Lorsque le montant des réparations est inférieur à la valeur économique du Véhicule avant le Sinistre, l'indemnité correspond au montant des réparations, déduction faite du montant des éventuelles Franchises indiquées aux Dispositions Particulières. Le Souscripteur a la faculté de recourir au réparateur professionnel de son choix.

[93] Vol & braquage: Couvert ↩

Couvre la disparition totale du véhicule par effraction mécanique ou électronique, les dommages liés au vol ou à la tentative de vol, ainsi que le vol partiel d'éléments du véhicule (en cas d'effraction), y compris les cas de car-jacking et home-jacking; l'indemnisation suit les règles générales d'évaluation (valeur de remplacement à dire d'expert, déduction faite de la franchise).

Cette garantie couvre le Véhicule assuré en cas de : Disparition totale du Véhicule assuré lorsque le Vol a été commis par Effraction mécanique ou électronique sur les ouvrants...

[94] Bris de glace: Couvert ↩

Couvre le bris accidentel du pare-brise, des glaces latérales et de la vitre arrière (véhicule à l'arrêt ou en circulation), à hauteur de la valeur de réparation ou de remplacement, pose comprise, dans la limite de deux vitrages par événement; sont exclus les toits panoramiques, blocs optiques de phares, feux arrière, clignotants, rétroviseurs, antibrouillards et éléments en verre organique. L'accord préalable de L'olivier Assurance, matérialisé par un numéro de sinistre, est requis avant toute réparation.

Cette garantie couvre le bris accidentel des éléments suivants du Véhicule assuré : Pare-brise, Glace latérale, Vitre arrière... L'accord préalable de L'olivier Assurance, concrétisé par un numéro de Sinistre, est nécessaire avant de procéder à toute réparation ou remplacement.

[95] Périls naturels: Couvert ↩

Couvre les dommages liés aux tempêtes et forces de la nature (tempête, cyclone, ouragan avec vent supérieur à 100 km/h, grêle, glissement de terrain, inondation, avalanche) ainsi que, séparément, les catastrophes naturelles ou technologiques officiellement déclarées; ces garanties sont limitées à la valeur de remplacement du véhicule, avec une franchise légale CatNat (380 € actuellement, révisable par arrêté ministériel) applicable à la garantie catastrophes, laquelle nécessite en outre la souscription des garanties Bris de Glace, Tempête et Dommages Tous Accidents pour s'appliquer.

Sont garantis les dommages causés au Véhicule assuré causés par : Une tempête ; Un cyclone ; Un ouragan provoquant une chute de corps ou un renversement du Véhicule assuré, à la condition que la vitesse du vent soit supérieure à cent kilomètres par heure (100km/h) au moment du Sinistre.

[96] Vandalisme: Couvert ↩

Couverte en tant que cas particulier de la garantie Dommages Tous Accidents lorsque le véhicule est la cible directe ou indirecte d'un acte de destruction ou de détérioration volontaire commis par un tiers sans intention de vol; la mise en jeu de cette garantie est subordonnée à la remise d'un certificat de dépôt de plainte.

Cette garantie couvre les dommages dont le fait générateur est un acte de Vandalisme, dont le Véhicule assuré est la cible directe ou indirecte... La mise en jeu de cette garantie est alors subordonnée à la remise par l'Assuré d'un certificat de dépôt de plainte.

[97] Assistance routière: 200 € ↩

L'assistance de base « Inclusion avec Franchise 50 km » couvre la panne, l'accident, l'incendie, le vol/tentative de vol et le vandalisme, avec prise en charge du dépannage sur place ou du remorquage jusqu'à 200 €, sous réserve d'une franchise de 50 km depuis le domicile de l'assuré pour les pannes, dans la limite de deux pannes par année civile; cette franchise kilométrique peut être supprimée via l'option Assistance+ pour 2,50 €/mois.

En cas d’accident, incendie, vol ou tentative de vol immobilisant le véhicule : Intervention de l’assistance en France ou à l’étranger si le véhicule se trouve à plus de 50 km de votre domicile.

[98] Replacement vehicle: Optional ↩

Non incluse dans la formule d'assistance de base. Disponible uniquement avec l'option « Assistance 0 km » (véhicule de catégorie économique pendant 5 jours maximum en cas de panne / 7 jours en cas d'accident, vandalisme, incendie ou vol) ou l'option « Assistance Premium » (véhicule de catégorie équivalente pendant 8 jours maximum en cas de panne / 15 jours en cas d'accident ou d'incendie / 30 jours en cas de vandalisme ou de vol), limitée à la France et soumise aux conditions du loueur (âge du conducteur, permis, carte de paiement).

Nous organisons la mise à votre disposition dans la limite des disponibilités locales, d'un Véhicule de remplacement de catégorie économique (3 portes). 7 jours en cas d'Accident, d'Acte de Vandalisme, d'Incendie, de Tentative de Vol ou de Vol ; 5 jours en cas de Panne.

[99] Accident du conducteur: 100 000 € ↩

Garantie personnelle du conducteur couvrant les dommages corporels et frais médicaux du conducteur (et des passagers) plafonnée à 100 000 € lorsque le conducteur est responsable ou que le tiers responsable est non identifié, incluant jusqu'à 3 000 € de frais médicaux et jusqu'à 5 000 € de frais d'obsèques en cas de décès; extensible à 1 000 000 € via le Pack Sécurité (à partir de 8 €/mois) ou le Pack Premium (à partir de 12 €/mois), garantis par Chubb.

Garantie du conducteur : prise en charge des dommages corporels des conducteurs en cas d'accident responsable ou sans tiers identifié. Garantie plafonnée à 100 000 € par sinistre.

[100] Dommages propres: Conditional ↩

Couvre les dommages accidentels subis par le véhicule assuré résultant d'un choc, d'une perte de contrôle, d'un choc contre un corps fixe ou mobile, d'un acte de vandalisme ou d'autres événements accidentels, indemnisés à concurrence de la valeur de remplacement du véhicule fixée par un expert au jour du sinistre. La garantie 'tous risques' complète n'est disponible que dans les formules Différence, Pertinence (formule historique, non commercialisée mais maintenue pour les sociétaires qui la détiennent) et Plénitude ; la formule Initiale ne couvre que les événements climatiques, catastrophes naturelles, attentats et catastrophes technologiques, et la formule Essentiel couvre en plus le vol, l'incendie et le bris de glace mais pas la collision ni les autres événements accidentels.

[101] Total loss: 1 900 € – 3 900 € ↩

Lorsque le véhicule est volé et non retrouvé, ou déclaré irréparable, MAIF indemnise à hauteur de la valeur de remplacement fixée par un expert. En formule Plénitude, les véhicules récents bénéficient d'une indemnisation en valeur d'achat (jusqu'à 24 mois pour camping-cars, caravanes, remorques, voiturettes et deux/trois/quatre-roues >50 cm³, ou jusqu'à 48 mois pour les voitures particulières et utilitaires légers), et les véhicules plus anciens (>24 ou >48 mois) bénéficient d'une majoration de 10 % ou 20 % de la valeur de remplacement. En formules Différence, Pertinence et Plénitude, une valeur minimale garantie (1 900 € à 3 900 € pour les véhicules 4 roues, 610 € à 1 300 € pour les deux/trois/quatre-roues >80 cm³, 1 600 € pour les caravanes) s'applique aux véhicules anciens de faible valeur assurés en tous risques de façon continue depuis au moins 5 ans. Les véhicules de collection sont indemnisés à concurrence de la tranche de valeur choisie par le sociétaire.

[102] Perte partielle: Conditional ↩

Les dommages accidentels réparables (choc, collision, perte de contrôle, vandalisme) subis par le véhicule assuré sont pris en charge à concurrence de sa valeur de remplacement. Les réparations effectuées à la suite d'un événement couvert au titre de la garantie dommages au véhicule sont garanties à vie, à l'exclusion des dommages résultant de l'usure normale, du non-respect des préconisations d'entretien du constructeur, des fientes d'oiseaux ou des intempéries.

[103] Vol & braquage: Conditional ↩

Couvre le vol ou la tentative de vol du véhicule assuré, de ses accessoires fixés à demeure et de ses équipements, indemnisés à hauteur de la valeur de remplacement (ou en valeur d'achat renforcée pour les véhicules récents en formule Plénitude, cf. Perte totale). Aucune franchise n'est appliquée lorsque l'auteur du vol est identifié ; à défaut, la franchise contractuelle s'applique.

Lorsque l'auteur du vol ou de la tentative de vol est identifié, l'indemnisation s'effectue sans franchise. Dans le cas contraire, elle s'effectue déduction faite d'une franchise dont le montant est indiqué sur les conditions particulières ou sur l'avis d'échéance.

[104] Bris de glace: Conditional ↩

Couvre le bris du pare-brise, des glaces latérales, de la lunette arrière, des optiques de phares/feux et du toit ouvrant transparent lorsqu'il constitue l'unique dommage ou résulte de la projection d'un objet, indemnisé au coût moyen local de réparation/remplacement (dans la limite de la valeur de remplacement du véhicule). Une franchise de 50 € s'applique en cas de remplacement pour les formules Essentiel, Différence et Pertinence (pas de franchise en cas de réparation) ; la formule Plénitude ne comporte aucune franchise, que l'élément soit réparé ou remplacé.

Si vous avez souscrit la formule Essentiel, Différence ou Pertinence, une franchise spécifique d'un montant de 50 euros est appliquée lorsque le dommage concerne exclusivement un élément vitré et que cet élément est remplacé.

[105] Périls naturels: Couvert ↩

Couvre les inondations, ruissellements de boue, glissements ou effondrements de terrain, avalanches, effets du vent (145 km/h ou plus en moyenne, ou 215 km/h ou plus en rafales, ou tempêtes officiellement déclarées), poids de la neige, grêle, foudre, tremblements de terre, éruptions volcaniques, raz-de-marée et autres catastrophes naturelles constatées par arrêté. Cette garantie est incluse dans toutes les formules, dès la formule Initiale, avec une franchise fixe de 380 € pour les catastrophes naturelles constatées par arrêté, quelle que soit la formule.

effets du vent, lorsque sa vitesse enregistrée ou estimée sur la zone sinistrée atteint ou dépasse en surface 145 km/h en moyenne sur 10 minutes ou 215 km/h en rafales.

[106] Vandalisme: Conditional ↩

Couvre les actes de vandalisme subis par le véhicule assuré ; disponible uniquement dans les formules tous risques (Différence, Pertinence et Plénitude), non couvert en formules Initiale et Essentiel.

Si vous avez souscrit pour votre véhicule la formule Différence, Pertinence ou Plénitude, sont également garantis : — Les autres événements accidentels comme : ... l'acte de vandalisme.

[107] Assistance routière: 180 € ↩

L'assistance et le remorquage jusqu'au garage le plus proche en cas d'accident, incendie, vol, tentative de vol ou acte de vandalisme sont inclus dans toutes les formules, sans franchise kilométrique. L'assistance en cas de panne n'est incluse qu'au-delà de 50 km du domicile (20 km en Guadeloupe, Martinique et Réunion), sauf souscription de l'option 'Assistance panne 0 km' ou de la formule Plénitude, qui suppriment cette franchise kilométrique. La prise en charge du dépannage/remorquage s'effectue à concurrence de 180 € (fournitures, carburant et main d'œuvre exclus).

MAIF organise et prend en charge le dépannage sur place ou le remorquage jusqu'au garage le plus proche ou jusqu'à l'atelier apte à procéder aux réparations. La prise en charge des frais de dépannage ou de remorquage s'effectue à concurrence de 180 €, après appel préalable et obligatoire de MAIF assistance.

[108] Replacement vehicle: Optional ↩

Met à disposition un véhicule de prêt en cas d'accident, de vol ou de panne. Inclus par défaut en formule Plénitude (et dans la formule historique Pertinence) ; disponible en option payante sur les formules Initiale, Essentiel et Différence. Durées maximales de prêt : jusqu'à 40 jours consécutifs pour un véhicule réparable chez un réparateur partenaire (Différence avec option / Plénitude), 20 jours en cas de vol avec disparition du véhicule, et 7 jours en cas de panne ; un remboursement des frais de location jusqu'à 40 à 60 €/jour est prévu lorsque MAIF ne peut fournir de véhicule de remplacement.

MAIF met gratuitement à votre disposition un véhicule de remplacement pendant la durée effective d'immobilisation du véhicule pour réparations dans la limite de 40 jours consécutifs.

[109] Accident du conducteur: 7 700 € – 46 000 € ↩

Couvre les dommages corporels du conducteur et des autres personnes assurées résultant d'un accident impliquant le véhicule assuré, même en cas de responsabilité du conducteur. Incluse dans toutes les formules (Initiale à Plénitude). Selon le document IPID, les frais médicaux sont remboursés jusqu'à 1 400 €, les services d'aide à la personne jusqu'à 700 € ; les capitaux d'incapacité permanente vont de 7 700 € (10 à 19 %) à 23 000 € (50 à 100 %), doublés à 46 000 € en cas d'assistance permanente d'une tierce personne ; les capitaux décès s'élèvent à 1 600 € (capital de base, tout ayant droit), majorés de 3 900 € pour le conjoint/partenaire survivant ou de 3 100 € par enfant à charge.

Jusqu'à 9 % Néant De 10 à 19 % 7 700 € De 20 à 34 % 13 000 € De 35 à 49 % 16 000 € De 50 à 100 % 23 000 €1 De 50 à 100 % si assistance permanente d'une tierce personne 46 000 €1

[110] Dommages propres: Couvert ↩

Couvre les dommages accidentels subis par le véhicule assuré à la suite d'un choc contre un corps extérieur, d'un versement sans collision préalable, d'un acte de vandalisme (sous réserve de dépôt de plainte), d'un transport aérien/fluvial/maritime/terrestre, ou d'un choc de portière/capot. Sans l'option Indemnisation renforcée, l'indemnité pour un véhicule réparable correspond au coût des réparations plafonné à la valeur de remplacement à dire d'expert ; avec l'option, un véhicule détruit ou irréparable est indemnisé au prix d'achat pendant les 36 premiers mois depuis la première mise en circulation, puis à la valeur de remplacement à dire d'expert majorée de 30 % (plafonnée au prix d'achat), déduction faite de la franchise.

Les dommages accidentels subis par le véhicule assuré directement consécutifs à : - un choc contre un corps extérieur au véhicule, - un versement sans collision préalable, - un acte de vandalisme sous réserve qu'une plainte soit déposée auprès des autorités de police ou de gendarmerie, - son transport par voie aérienne, fluviale, maritime ou terrestre, - un choc entre une portière ou le capot, et la carrosserie.

[111] Total loss: Couvert ↩

Si le véhicule est détruit, déclaré économiquement irréparable, ou volé et non retrouvé, l'indemnité (sans l'option Indemnisation renforcée) correspond à la valeur de remplacement à dire d'expert au jour du sinistre, dans la limite du prix d'achat, déduction faite de la valeur de l'épave si elle est conservée. Une valeur minimale d'indemnisation de 1 200 € TTC s'applique dans ces cas quelle que soit la valeur estimée.

Si le véhicule assuré est complétement détruit ou déclaré économiquement irréparable, l'indemnité correspond au montant de la valeur de remplacement du véhicule à dire d'expert, appréciée au jour du sinistre dans la limite du prix d'achat, déduction faite du prix de l'épave si vous la conservez.

[112] Perte partielle: Couvert ↩

Si le véhicule assuré est réparable, l'indemnité correspond au coût des réparations évalué par le service Indemnisation ou par l'expert, sans dépasser la valeur de remplacement du véhicule à dire d'expert au jour du sinistre, déduction faite de la franchise applicable.

Si votre véhicule est réparable, l'indemnité correspond au coût des réparations évalué par le service Indemnisation ou par l'expert sans dépasser la valeur de remplacement du véhicule à dire d'expert au jour du sinistre.

[113] Vol & braquage: Couvert ↩

Couvre le vol et la tentative de vol du véhicule assuré, la dépossession lors d'un essai en vue de la vente, et le vol des éléments du véhicule même si celui-ci n'est pas volé. Une indemnisation minimale garantie de 1 200 € TTC s'applique si le véhicule n'est pas retrouvé ; les accessoires sont plafonnés à 200 € TTC par sinistre. La garantie est conditionnée aux moyens de protection antivol mentionnés aux Conditions Particulières, dont la preuve doit être apportée après sinistre.

Le vol du véhicule assuré, - La tentative de vol du véhicule assuré ; Elle se définit comme le commencement d'exécution du vol du véhicule et se matérialise par des traces matérielles relevées sur le véhicule, telles que l'effraction des serrures, le forcement de l'antivol de direction, la modification des branchements électriques du démarreur, - La dépossession du véhicule assuré au cours d'essais en vue de sa vente à condition que la carte grise n'ait pas été remise au prétendu acquéreur, - Le vol des éléments du véhicule assuré même si celui-ci n'est pas volé.

[114] Bris de glace: Couvert ↩

Couvre la réparation ou le remplacement du pare-brise, de la vitre arrière, des glaces latérales et des optiques de phares avant/antibrouillard. L'indemnité est limitée au coût des pièces et au nombre d'heures de main-d'œuvre définis par le constructeur au prix du marché local, sur présentation de la facture originale acquittée ; un numéro de sinistre préalable délivré par Allô Sinistres est requis avant toute remise en état.

Les frais de réparation ou de remplacement des verres, glaces ou verres organiques : - du pare-brise, de la vitre arrière, des glaces latérales, - des optiques de phares avant prévus en série ou en option constructeur, les optiques de phares anti brouillards avant.

[115] Périls naturels: Couvert ↩

Couvre l'incendie ou l'explosion, la foudre, la tempête, la grêle, l'inondation, l'ouragan, le cyclone, la tornade, le raz de marée, l'avalanche, l'éboulement de terrain, la chute de pierres et le poids de la neige, ainsi que les dommages électriques dus à un court-circuit. La garantie Catastrophes naturelles indemnise les dommages matériels directs non assurables après publication d'un arrêté interministériel constatant l'état de catastrophe naturelle ; une franchise légale de 380 € par véhicule endommagé s'applique. Ces garanties ne s'exercent qu'en France.

un des événements naturels suivants : chute de la foudre, tempête, grêle, inondation, ouragan, cyclone, tornade, raz de marée, avalanche, éboulement de terrain, chute de pierres, - l'action du poids de la neige.

[116] Vandalisme: Couvert ↩

Le vandalisme est couvert au titre de la garantie Dommages tous accidents, sous réserve qu'une plainte soit déposée auprès des autorités de police ou de gendarmerie.

un acte de vandalisme sous réserve qu'une plainte soit déposée auprès des autorités de police ou de gendarmerie

[117] Assistance routière: 160 € – 300 € ↩

Mondial Assistance organise et prend en charge le dépannage sur place ou le remorquage jusqu'au garage le plus proche, à hauteur de 160 € TTC en journée et 300 € TTC la nuit/les week-ends/jours fériés/sur autoroute ; l'assureur s'engage à dépanner en 1h ou rembourse 30 €. Une franchise kilométrique de 25 km s'applique en principe en cas de panne, mais elle est supprimée (0 km) en cas d'accident, crevaison, erreur de carburant et perte/casse/enfermement des clés, et totalement supprimée pour tous les événements avec l'option Assistance renforcée incluse par défaut dans la formule Tous Risques Plus.

Dépannage sur place ou remorquage du Véhicule immobilisé ou retrouvé • 160 € TTC maximum en journée • 300 € TTC maximum [nuit/jour férié/ Week-end/ grutage/treuillage/ autoroute] Remorquage vers le garage qualifié ou agréé par la compagnie d'assurance le plus proche du lieu de l'événement garanti.

[118] Replacement vehicle: Conditional ↩

Dans le cadre du service Assistance renforcée, un véhicule de remplacement (dans la limite de la catégorie D, kilométrage illimité) est fourni pendant 7 jours maximum en cas de panne, 15 jours maximum en cas d'accident/tentative de vol/vandalisme, et 30 jours maximum en cas de vol, incendie ou épave, à condition que le remorquage ait été organisé par Mondial Assistance. Ce service est inclus par défaut dans la formule Tous Risques Plus et disponible en option payante dans les formules Tous Risques et Leasing.

En cas de Panne : 7 jours maximum, En cas d'Accident, Tentative de vol et Acte de vandalisme : 15 jours maximum, En cas de Vol, Incendie ou Epave : 30 jours maximum. Dans la limite d'une catégorie D. Le remorquage doit avoir été organisé par Mondial Assistance

[119] Accident du conducteur: 400 000 € – 1 000 000 € ↩

Indemnise le préjudice corporel du conducteur (déficit fonctionnel permanent, assistance d'une tierce personne, dépenses de santé, pertes de gains, souffrances endurées, préjudice esthétique et d'agrément) ou son décès, à hauteur de 400 000 € au total (dont 200 000 € pour l'assistance d'une tierce personne et 10 000 € pour les frais d'obsèques) au titre de la garantie standard Protection du conducteur, sous réserve d'un déficit fonctionnel permanent supérieur à 10 %. La garantie renforcée « Protection du conducteur renforcée » porte le plafond à 1 000 000 € (mêmes sous-plafonds) et abaisse le seuil de déclenchement à un déficit fonctionnel permanent supérieur à 5 % ; elle est incluse par défaut dans la formule Tous Risques Plus et proposée en option payante dans les formules Tous Risques et Leasing.

MONTANTS D'INDEMNISATION MAXIMUM Ensemble des préjudices : 1 000 000 euros - Dont assistance d'une tierce personne : 200 000 euros - Dont frais d'obsèques : 10 000 euros

[120] Dommages propres: 100 % de la somme assurée ↩

Couvre les dommages accidentels causés directement au véhicule assuré par un choc avec un corps étranger fixe ou mobile, une collision avec un ou plusieurs véhicules, ou un versement sans collision préalable, à concurrence de la valeur de remplacement du véhicule. Disponible uniquement dans la formule Tous risques.

Cette garantie couvre les dommages accidentels causés directement au véhicule assuré, à concurrence de sa valeur de remplacement, par : un choc avec un corps étranger fixe ou mobile, une collision avec un ou plusieurs véhicules, un versement sans collision préalable.

[121] Total loss: 100 % de la somme assurée ↩

Lorsque le véhicule assuré est déclaré économiquement irréparable à la suite d'un sinistre garanti (Vol, Incendie, Forces de la Nature/Catastrophes Naturelles/Technologiques/Attentats en Tiers étendu, ou Dommages Tous Accidents en Tous risques), le règlement s'effectue sur la base de la valeur de remplacement; les véhicules de moins de 12 mois sont indemnisés en valeur à neuf.

Nous garantissons le véhicule assuré en valeur de remplacement à dire d’expert majorée de 20 % si celui-ci est déclaré économiquement irréparable à la suite d’un sinistre garanti (à l’exclusion de la garantie Bris de glace et Bris de glace étendu).

[122] Perte partielle: 100 % de la somme assurée ↩

Les frais de réparation du véhicule assuré sont pris en charge à concurrence de sa valeur de remplacement au titre de la garantie Dommages Tous Accidents (formule Tous risques uniquement). L'indemnisation est réduite de 50% en cas de lien de causalité entre la non-conformité du contrôle technique et les dommages, et un taux de vétusté est appliqué sur les pièces soumises à usure (batterie, pneumatiques, échappement, freins, capote de toit, sellerie).

Remarque : Le montant versé à titre d’indemnisation sera réduit de 50% s’il existe un lien de causalité entre la non-conformité du contrôle technique, selon la réglementation en vigueur, et les dommages matériels du véhicule assuré.

[123] Vol & braquage: 100 % de la somme assurée ↩

Couvre les dommages résultant de la disparition ou de la détérioration du véhicule assuré à la suite d'un vol ou d'une tentative de vol, à concurrence de sa valeur de remplacement, l'offre de règlement étant faite dans un délai de 30 jours à compter de la déclaration du vol sous réserve de la remise des pièces justificatives (carte grise, jeu complet de clefs/cartes de démarrage d'origine, factures d'achat et d'entretien, dépôt de plainte). L'indemnité est réduite de moitié en cas d'absence d'une de ces pièces.

Nous garantissons le règlement des dommages jusqu’à la valeur de remplacement du véhicule, l’offre vous étant faite dans un délai maximal de 30 jours à compter de la déclaration du vol à condition que toutes les pièces justificatives... soient en notre possession.

[124] Bris de glace: 100 % de la somme assurée ↩

Couvre, dans la limite de la valeur de remplacement du véhicule assuré, le remplacement ou la réparation du pare-brise, des glaces latérales et de la lunette arrière.

Cette garantie couvre, dans la limite de la valeur de remplacement du véhicule assuré, le remplacement ou la réparation du pare-brise des glaces latérales et de la lunette arrière.

[125] Périls naturels: 100 % de la somme assurée ↩

Couvre les dommages au véhicule assuré, à concurrence de sa valeur de remplacement, provoqués par la grêle, une avalanche, un glissement de terrain, une chute de pierres, une tempête, la chute de neige de toiture, une inondation, une catastrophe naturelle constatée par arrêté, une catastrophe technologique, ou un incendie/explosion résultant d'un attentat.

Cette garantie couvre les dommages au véhicule assuré, à concurrence de sa valeur de remplacement, lorsqu’ils sont provoqués par : la grêle, une avalanche, un glissement de terrain ou une chute de pierres, la tempête... la chute de neige de toiture d’immeubles, une inondation.

[126] Vandalisme: 100 % de la somme assurée ↩

Dans le cadre de l'option 'Renfort Garanties' et uniquement dans la formule Tous risques, les dommages accidentels au véhicule assuré du fait d'un acte de malveillance (dégradation ou destruction volontaire par un tiers) sont garantis.

Pour la formule Tous Risques, nous garantissons les dommages accidentels au véhicule assuré du fait d’un acte de malveillance (vandalisme, c’est à-dire la dégradation ou la destruction volontaire par un tiers).

[127] Assistance routière: 250 € ↩

Assistance optionnelle 24h/24 et 7j/7 en cas de panne, accident, incendie, vol ou perte de clés : 'Assistance Budget' couvre le dépannage/remorquage au-delà de 50 km autour du domicile en cas de panne (jusqu'à 100 € TTC, ou 190 € TTC sur autoroute); 'Assistance Elite' est sans franchise kilométrique (jusqu'à 155 € TTC, ou 250 € TTC sur autoroute).

Le coût de ce dépannage sur place ou du remorquage est pris en charge à concurrence de 100 € TTC pour l’assistance Budget ou 155 € pour l’assistance Elite... nous vous rembourserons les frais de dépannage ou de remorquage sur présentation de la facture originale à concurrence de 190 € TTC pour l’assistance Budget ou 250 € TTC pour l’assistance Elite.

[128] Replacement vehicle: Optional ↩

Un véhicule de remplacement est organisé après remorquage lorsque le véhicule assuré est immobilisé, sous réserve d'avoir souscrit l'option Assistance Budget ou Assistance Elite ainsi que la sous-option spécifique 'véhicule de remplacement'. En Assistance Budget : catégorie économique, 3 jours consécutifs maximum. En Assistance Elite : catégorie équivalente au véhicule assuré (dans la limite d'une compacte), pour 5 à 20 jours consécutifs selon la cause de l'immobilisation (panne, accident/incendie/tentative de vol, ou vol).

[129] Accident du conducteur: 500 000 € – 1 000 000 € ↩

Couvre les dommages corporels du conducteur, fautif ou non, en cas d'accident, à la condition que le déficit fonctionnel permanent (invalidité) soit supérieur à 10%. La garantie de base s'élève à 500 000 € dans toutes les formules (Tiers, Tiers étendu, Tous risques). Le montant versé est réduit de 25% s'il existe un lien de causalité entre la non-utilisation de la ceinture de sécurité et les lésions subies.

Extension Dommages Corporels du Conducteur jusqu’à 1 000 000 € avec seuil d’invalidité > 10% Option Option Option

[130] Dommages propres: Optional ↩

Couvre les dommages causés au véhicule assuré par le choc avec un corps fixe ou mobile, le versement sans collision préalable, l'ouverture accidentelle de capot/coffre/portière, l'émeute ou le mouvement populaire, le vandalisme, et l'immersion. Cette garantie n'est acquise que si elle est souscrite ; ses montants et franchises sont fixés aux Dispositions Personnelles.

Le choc du véhicule avec un corps fixe ou mobile (y compris les personnes ou les animaux) ainsi que le versement de ce véhicule sans collision préalable.

[131] Total loss: Conditional ↩

Lorsque le véhicule est économiquement/techniquement irréparable ou a définitivement disparu, l'indemnisation est égale à la valeur de remplacement à dire d'expert (VRADE) avant sinistre, déduction faite de la valeur résiduelle. En cas de perte totale survenant dans les 3 mois suivant la première mise en circulation, l'indemnisation est égale au prix d'achat figurant sur la facture (avec un abattement de 1 % par mois au-delà de 5 000 km). L'option « Valeur à neuf 12 mois » (CG art. 6-7-2) porte ce délai à 12 mois et le kilométrage à 20 000 km ; la plaquette commerciale indique que cette garantie peut être étendue jusqu'à 36 mois.

Le délai de 3 mois peut être porté à 12 mois suivant la mention faite aux Dispositions Personnelles et le nombre de kilomètres porté à 20 000, grâce à l'option « Valeur à neuf 12 mois » (art. 6-7-2).

[132] Perte partielle: Conditional ↩

Lorsque le véhicule est économiquement réparable, l'indemnisation est égale au coût de la réparation aux meilleures conditions économiques locales, compte tenu de l'âge, de l'état du véhicule et de la nature des dommages ; un abattement pour vétusté s'applique aux pièces à remplacement périodique comme les pneumatiques. Cette règle s'inscrit dans la garantie Dommages au véhicule, applicable uniquement si celle-ci a été souscrite.

Le montant des dommages est égal au coût de la réparation, selon les règles de l'art, aux meilleures conditions économiques locales compte tenu du véhicule, de son âge, de son état et de la nature des dommages.

[133] Vol & braquage: Optional ↩

Couvre le vol ou la tentative de vol du véhicule commis par agression ou par effraction des glaces, du toit ouvrant, des portières, du coffre, ou d'un garage privatif fermé à clé, y compris le vol du véhicule survenant dans les 6 heures suivant le vol des clés au domicile de l'assuré ; couvre également le vol d'éléments du véhicule (roues, bloc moteur, direction, éléments de carrosserie, ligne d'échappement) sous conditions, ainsi que les frais de récupération et de fourrière dans la limite de 72 heures. Les accessoires hors série ne sont couverts qu'à hauteur de 10 % de la valeur à dire d'expert (VRADE) du véhicule. Cette garantie n'est acquise que si elle est souscrite, les équipements de prévention exigés étant précisés aux Dispositions Personnelles.

La garantie s'applique lorsque le vol est commis par agression ou par effraction des glaces, du toit ouvrant ou vitré, des portières, de la capote, du coffre du véhicule assuré ou du garage privatif et fermé à clé, dans lequel le véhicule assuré était stationné.

[134] Bris de glace: Optional ↩

Couvre le bris du pare-brise, de la glace arrière, des glaces latérales et de portières, des glaces de toit, des éléments d'éclairage/signalisation extérieurs et du pare-soleil extérieur, y compris les frais de gravage pour les glaces gravées. La franchise peut être supprimée en cas de recours à un vitrier agréé du réseau SwissLife. Cette garantie n'est acquise que si elle est souscrite.

Le bris résultant de tous évènements non expressément exclus, des éléments du véhicule énumérés ci après : le pare-brise, la glace arrière, les glaces latérales et des portières, les glaces de toit, les éléments d'éclairage et de signalisation extérieurs, le pare-soleil extérieur.

[135] Périls naturels: Conditional ↩

Couvre la tempête, la grêle, le poids de la neige, la foudre, l'inondation, l'avalanche, la chute de pierres et le glissement de terrain au titre des garanties Incendie/Tempête ou Accidents/Émeutes/Vandalisme. La garantie légale Catastrophes naturelles est acquise automatiquement dès la souscription de l'une des garanties Incendie, Vol ou Accidents/Émeutes/Vandalisme, et ne peut être mise en jeu qu'après publication d'un arrêté au Journal Officiel constatant l'état de catastrophe naturelle. Une franchise légale s'applique (voir key_conditions.deductible_rules).

Cette garantie vous est acquise automatiquement si vos Dispositions Personnelles indiquent que vous avez souscrit l'une des garanties « Incendie, Tempête », « Vol », « Accidents, Émeutes, Vandalisme, Forces de la nature ».

[136] Vandalisme: Optional ↩

Couvre les dommages causés volontairement au véhicule par un tiers, sans autre motif que l'intention de détériorer ou de détruire, au titre de la garantie Accidents, émeutes, vandalisme, acquise uniquement si elle est souscrite.

Le vandalisme.

[137] Assistance routière: Conditional ↩

Acquise automatiquement dès la souscription de l'une des garanties Incendie/Tempête, Vol, Accident/Émeute/Vandalisme ou Bris de glaces. Rembourse, sur justificatifs et après validation de l'expert, les frais de remorquage, dépannage, levage, retirement et gardiennage. Les limites sont fixées aux Dispositions Personnelles.

[138] Replacement vehicle: Optional ↩

Les supports commerciaux annoncent la mise à disposition gratuite d'un véhicule de remplacement à kilométrage illimité pendant la durée des réparations dans le réseau de réparateurs agréés SwissLife. Les conditions générales renvoient à une annexe optionnelle « Convention véhicule de remplacement », souscrite et détaillée aux Dispositions Personnelles.

Le prêt d'un véhicule avec kilométrage illimité durant le temps des réparations.

[139] Accident du conducteur: 1 000 000 € ↩

Couvre les dommages corporels ou le décès du conducteur résultant d'un accident de la circulation survenu au volant du véhicule assuré, si elle est souscrite, dans les limites fixées aux Dispositions Personnelles. Elle est due dès lors que le taux d'incapacité permanente est supérieur à 10 %, et seulement pour la partie qui excède ce taux (non applicable aux frais d'obsèques).

Cette garantie vous est acquise sous réserve que vous l'ayez souscrite et dans les limites fixées aux Dispositions Personnelles. Nous garantissons vos dommages corporels ou votre décès provenant d'un accident de la circulation automobile survenu alors que vous étiez au volant du véhicule assuré.

[140] Dommages propres: Conditional ↩

Couvre les dommages subis par le véhicule assuré résultant d'un choc avec un corps fixe ou mobile extérieur (y compris les animaux sauvages), du versement du véhicule, d'avalanches, de chutes de pierres, de glissements de terrain et d'inondations. L'indemnité est basée sur la valeur vénale du véhicule avant sinistre, sous déduction de la franchise, ou sur la valeur d'achat si le sinistre survient dans les 12 mois suivant la première mise en circulation et si le véhicule a été acheté auprès d'un professionnel. Disponible uniquement si la garantie Dommages tous accidents a été souscrite.

[141] Total loss: Conditional ↩

En cas de destruction totale (déclarée techniquement ou économiquement irréparable) ou de vol non retrouvé dans les 30 jours suivant le dépôt de plainte, l'indemnité est égale à la valeur vénale du véhicule avant sinistre sous déduction de la franchise, ou à la valeur d'achat si le sinistre survient dans les 12 mois suivant la première mise en circulation. Des minimums d'indemnisation de 1 200 € (2 000 € si la garantie Dommages tous accidents est incluse) s'appliquent. Le Pack Indemnité + optionnel majore l'indemnité selon l'âge du véhicule.

[142] Perte partielle: Conditional ↩

Lorsque le montant des réparations est inférieur à la valeur vénale du véhicule avant sinistre, le montant de l'indemnité est égal au montant des réparations, sous déduction des éventuelles franchises.

[143] Vol & braquage: Conditional ↩

Couvre la disparition du véhicule assuré, le vol de l'autoradio, des appareils audio/vidéo fixés, ou d'éléments du véhicule (roues, coffre de toit...), ainsi que les dégradations intérieures et/ou extérieures consécutives à un vol ou une tentative de vol. Le vol est exclu si les clés se trouvaient sur, dans ou sous le véhicule, sauf effraction d'un garage privatif fermé à clé ou violences.

[144] Bris de glace: Conditional ↩

Couvre le bris accidentel des pare-brise, glaces latérales, lunette arrière, optiques de phare et glaces de toit, à valeur de remplacement. La réparation du pare-brise (plutôt que son remplacement) permet d'éviter la franchise le cas échéant. En option en Formule 1 ; inclus en Formule 2 et Formule 3.

[145] Périls naturels: Conditional ↩

Couvre les dommages résultant d'une catastrophe naturelle constatée par arrêté, d'une catastrophe technologique, d'attentats/actes de terrorisme, et de tempête (vent supérieur à 100 km/h ou dégâts équivalents), de grêle ou de chute de neige/glace des toits. Accordée en Formule 1 uniquement si l'option bris de glaces est souscrite ; incluse en Formule 2 et Formule 3.

[146] Vandalisme: Conditional ↩

Le vandalisme consécutif à un vol ou une tentative de vol relève de la garantie Vol, disponible dès la Formule 2. Le vandalisme non consécutif à un vol relève uniquement de la garantie Dommages tous accidents, disponible uniquement en Formule 3.

[147] Assistance routière: Couvert ↩

Incluse dans toutes les formules sans franchise kilométrique. Couvre le dépannage/remorquage en cas de panne, accident ou incendie (jusqu'à 160 €), la mise à disposition d'un taxi (jusqu'à 60 €), l'hébergement à l'hôtel des passagers, et les prestations d'assistance organisées par Mondial Assistance France.

[148] Replacement vehicle: Couvert ↩

Inclus via la garantie Assistance de base : véhicule de remplacement de catégorie A ou B (ou équivalent) pendant 3 jours consécutifs maximum en cas de panne (limité à 3 fois par an), 8 jours en cas d'accident/incendie/réparations suite à vol, et 30 jours en cas de vol. Le Pack Mobilité optionnel permet un véhicule de catégorie maxi classe D pendant 15 jours (panne/accident/incendie/réparations suite à vol) ou 30 jours (vol). La formule Tous risques premium porte la durée à 30 jours pour tous les événements.

[149] Accident du conducteur: 600 000 € ↩

Couvre l'indemnisation du préjudice corporel du conducteur du véhicule assuré à concurrence de 600 000 €, incluse dans toutes les formules. Le Pack Personne optionnel porte ce montant à 1 200 000 €.